Article 290

Si l’objetObjet

Le matériau sur lequel l'orateur ou l'écrivain construit ses propos

de l’obligation est un fait, le débiteur ne se libère pas en offrant de l’accomplir. Mais si l’offre a été faite en temps opportun, et dans les conditions déterminées par la convention ou par l’usage des lieux, et si elle a été dûment constatée au moment même, le débiteur aura recours contre le créancier à concurrence de la somme qui lui aurait été due s’il avait accompli son engagement. Le tribunalTribunal

Un lieu où des affaires juridiques sont traitées et jugées par des juges.

pourra cependant réduire cette somme, d’après les circonstances de l’affaire.